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Aides en faveur du patrimoine


Depuis de nombreuses années, le Conseil général participe activement aux opérations de sauvegarde et de restauration du patrimoine du Loiret.
(Photo D. Héau)


Panorama de l’action départementale

Depuis de nombreuses années, le Département conduit une politique volontariste en participant activement aux opérations de sauvegarde et de restauration du patrimoine loiretain. Ainsi différents dispositifs d’aide (dont la gestion est confiée à la Conservation départementale) sont proposés aux propriétaires (collectivités ou particuliers) pour permettre la conservation et la restauration de leur patrimoine.

► Téléchargez la synthèse de l'action départementale [PDF - 86 Ko]


Définitions

Pour établir votre dossier de demande de subvention, il est utile de connaître précisément le sens de différentes notions dont nous vous proposons donc les définitions :
  • Plan de financement prévisionnel.
  • Dépense subventionnable
  • Plancher de dépense subventionnable
  • Plafond de dépense subventionnable
  • Plafond de subvention
  • Coefficient de modulation
  • Prorogation de subvention


Questions pratiques

Voici également quelques réponses à des questions pratiques :
  • Pendant combien de temps la subvention départementale reste-t-elle valide ?
  • Qui est le maître d’ouvrage ? Quelles sont ses fonctions ?
  • Qui est le maître d’œuvre ? Quelles sont ses fonctions ?
  • Comment savoir si l’un des biens immeubles (édifices) ou meubles (objets mobiliers) de ma commune est protégé au titre des monuments historiques ?
  • L’intervention d’un architecte est-elle toujours obligatoire ? Qui peut me conseiller dans mon projet de restauration ?
  • Je souhaite faire appel à un architecte qualifié pour la restauration de mon patrimoine qui dois-je contacter ?


Programme d'aides

Le Département a élaboré et adopté différents règlements d’aide qui permettent aux principaux acteurs culturels et patrimoniaux d’être accompagnés dans leurs actions de restauration et d’entretien. Afin de vous aider dans votre démarche, des documents ont été élaborés pour permettre de constituer facilement une demande de subvention auprès du Conseil général.

► Téléchargez le guide Restaurer son patrimoine [PDF - 1 Mo]
► Accédez au Guide des aides départementales 


Les partenaires

Plusieurs organismes avec lesquels le Conseil général est partenaire agissent également pour la sauvegarde et la protection du patrimoine. Découvrez ces différents organismes :
  • La Direction régionale des Affaires culturelles (DRAC)
  • Le Service départemental de l’Architecture et du Patrimoine (Sdap)
  • La Fondation du Patrimoine
  • Les Conseils d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE)
  • La Sauvegarde de l’Art français
  • Maisons paysannes de France
  • La Demeure historique
  • Rencontre avec le Patrimoine religieux en région Centre


Rédigé par Gwenaël Cuny

mise à jour le 25 janvier 2013



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