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Le lexique de l'intercommunalité

AME : Communauté de l'Agglomération Montargoise et des Rives du Loing
ANC : Assainissement Non Collectif
BAF : Bassin d'Apprentissage Fixe
CAF : Caisse d'Allocations Familiales
CAO : Communauté d'Agglomération Orléans - Val de Loire
CC4V : Communauté de Communes des Quatre Vallées
CCBG : Communauté de Communes de Beauce-Gâtinais
CEG : Collège d'Enseignement Général
CEL : Contrat Educatif Local
CES : Collège d'Enseignement Secondaire
CFA : Centre de Formation des Apprentis
CGCT : Code Général des Collectivités Territoriales
CIF : Coefficient d'Intégration Fiscale
CLECT : Commission d'Evaluation des Charges Transférées
CLIC : Centre Local d'Information et de Communication
CODEC : Charte d'Orientation et de Développement de l'Equipement Commercial
COS : Comité des Œuvres Sociales
CRADT : Conférence Régionale d'Aménagement et de Développement du Territoire
CRAR : Contrat Régional d'Aménagement Rural
CRIL : Contrat Régional d'Initiative Locale
DAM : District de l'Agglomération Montargoise
DGF : Dotation Globale de Fonctionnement
DGS : Directeur Général des Services
DPU : Droit de Préemption Urbain
EPCI : Etablissement Public de Coopération Intercommunale
GCGJ : SIVOM de Greneville Châtillon Guignonville Jouy
IME : Institut Médico-Educatif
NR : non renseigné
NTIC : Nouvelles Technologies d'Information et de Communication
OCLA : Organisation Commune de Liaison et d'Aménagement
OPAH : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat
ORAC : Opération de Restructuration de l'Artisanat et du Commerce
ORPADAM : Office des Retraités et des Personnes Agées du District de l'Agglomération Montargoise
PDU : Plan de Déplacement Urbain
PLH : Programme Local de l'Habitat
PLU : Plan Local d'Urbanisme
POS : Plan d'Occupation des sols
PIG : Programme d'Intérêt Général
RASED : Réseau d'Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté
REOM : Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères
RGP99 : Recensement Général de la Population de 1999
RMI : Revenu Minimum d'Insertion
RSA : Revenu de Solidarité Active
SAGE : Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale
SDIS : Service Départemental d'Incendie et de Secours
SIAEP : Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable
SIARCOFOR : Syndicat Intercommunal d'Aménagement Rural des Communes de la Forêt d'Orléans
SIARSOL : Syndicat Intercommunal d'Aménagement Rural de la Sologne du Loiret
SIG : Système d'Information Géographique
SIVOM : Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples
SMPG : Syndicat Mixte du Pays Giennois
SPANC : Service Public d'Assainissement Non Collectif
TEOM : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
TFB : Taxe sur le Foncier Bâti
TFNB : Taxe sur le Foncier Non Bâti
TH : Taxe d'Habitation
TP : Taxe Professionnelle
TPU : Taxe Professionnelle Unique
TPZ : Taxe Professionnelle de Zone
ZA : Zone d'Activité
ZAC : Zone d'Aménagement Concerté
ZI : Zone Industrielle


Rédigé par

mise à jour le 5 avril 2011



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