Vue aérienne de Yèvres-le-Châtel

Le Département accompagne les territoires

Partout dans le Loiret, le Département appuie l’action des intercommunalités. Par ses subventions, il aide ces territoires et les communes à revitaliser leur offre commerciale et de services, à créer des zones d'activité, à améliorer la voirie communale et à réaliser leurs équipements sportifs et culturels.

Le Loiret utile

Les actualités

les aides départementales

  • Mis à jour le 11/02/2019
    • Culture et patrimoine

    Aide aux musées pour leurs animations et expositions temporaires

    • Acteur culturel
    • Élu-e territorial-e

    Aide pour l’organisation d’animations et d’expositions temporaires de plus d’un mois Une subvention au taux de 20 % du montant HT de l’opération pourra être allouée en fonction de la pertinence du projet et après examen au cas par cas par les instances compétentes. La subvention départementale est plafonnée : à un montant de 5 000 € pour les animations et les expositions temporaires d’une durée comprise entre 1 et 2 mois. à un montant de 10 000 € pour les animations et les expositions temporaires d’une durée supérieure à 2 mois. Ces plafonds sont appréciés en prenant en compte le montant de...

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 06/04/2018
    • Solidarité

    Participation aux études préalables des procédures d'OPAH et PIG

    • Élu-e territorial-e

    Afin d'inciter les syndicats d'aménagement à lancer des études de faisabilité d'OPAH, de PIG ou de PDS, le Département accorde, sur décision de la Commission permanente, une prime forfaitaire de : 4 000 euros par étude en cas de maîtrise d'ouvrage intercommunale, assurée par un Pays. Cette aide vient en complément de celle accordée par l’Agence nationale de l’habitat (Anah).

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 18/04/2018
    • Culture et patrimoine

    Aide aux écoles de musique, de danse et de théâtre

    • Acteur culturel
    • Élu-e territorial-e

    Cette aide soutient les établissements publics ou privés. Dans ce dernier cas, l'école doit être sous forme d'association aidée par la commune, sans que cette aide (subvention + valorisation de l'aide matérielle éventuelle) puisse être inférieure à 10 % du montant total des recettes annuelles de l'association. La subvention attribuée est calculée sur les bases suivantes à partir d'une enveloppe votée annuellement par le Conseil départemental. 1. un terme fixe modulé en fonction de la taille des écoles : moins de 100 élèves : 762 € de 101 à 300 élèves : 1 143 € plus de 300 élèves : 1 524 € 2....

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 18/04/2018
    • Culture et patrimoine

    Aide au fonctionnement des ateliers de pratique artistique

    • Acteur culturel
    • Élu-e territorial-e

    Cette aide soutient les ateliers de pratique artistique publics. Les ateliers privés sont soutenus s'ils prennent la forme d'associations, et sont aidés par les communes sans que l'aide apportée par la commune (subvention + valorisation de l'aide matérielle éventuelle) puisse être inférieure à 25 % du montant total des recettes annuelles de l'association. La subvention attribuée sera calculée sur les bases d'un terme fixe modulé en fonction de la taille des écoles et d'un terme variable par élève inscrit dans l'établissement. L'attribution d'une subvention est allouée dans la limite des...

    Détail de l'aide