Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mesdames et Messieurs les Vice-président(e)s, président(e)s de commissions intérieures 08 01 2024
Publié le
Fichier pdf - 88.72 Ko
Les arrêtés administratifs du Département
Arrêté portant diminution provisoire de la capacité de l'EANM, sis 5 rue Débourienne 45210 Ferrières-en-Gâtinais de 10 places autorisées par transformation en 35 places de SAVS sis 5 rue Débourienne 45210 Ferrières-en-Gâtinais géré par APF. Le 09/02/2024
Publié le
Fichier pdf - 176.39 Ko
Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des ESSMS relevant du d) de l'article L. 313-3 du code de l'action sociale et des familles pour les années 2023 à 2027, conformément aux articles L.312-204 du même code
Publié le
Fichier pdf - 649.59 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur la levée sur les communes de Jargeau, Darvoy, entre les bornes 27D+750 mètres et 28D+300 mètres, du 15.01.2024 au 15.04.2024.
Publié le
Fichier pdf - 132.77 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du canal d'Orléans sur la commune de Donnery du 08.01.2024 au 28.01.2024.
Publié le
Fichier pdf - 112.16 Ko
Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du g) de l'article L. 313-3 du Code de l'action sociale et des familles pour les années 2025 à 2028 - 20/12/2023
Publié le
Fichier pdf - 401.64 Ko
Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du a) de l'article L. 313-3 du Code de l'action sociale et des familles pour les années 2024 à 2028 - 20/12/2023
Publié le
Fichier pdf - 100.93 Ko
Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du a) de l'article L. 313-3 du Code de l'action sociale et des familles pour les années 2024 à 2028 - 20/12/2023
Publié le
Fichier pdf - 124.77 Ko
Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du a) de l'article L. 313-3 du Code de l'action sociale et des familles pour les années 2024 à 2028 - 20/12/2023
Publié le
Fichier pdf - 185.79 Ko
Arrêté portant extension temporaire de 42 places de la MDE, sous la gestion du Département du Loiret, portant à 95 places le Foyer de l'Enfance d'Orléans et 42 places celle de l'antenne à l'Est du département soit une capacité totale de 137 places - 12/23
Publié le
Fichier pdf - 187.15 Ko
Arrêté Permanent MAP2022-042 - RD943 St Germain des Près - Interdiction de stationnement des véhicules de plus de 3,5T entre PR8+660D et PR9+010D / entre PR8+070G et PR9+010G
Publié le
Fichier pdf - 78.25 Ko
Arrêté Permanent MAP2022-011 - RD317 Le Charme - Changement de priorité PR15+810G, PR15+810D et PR16+230D
Publié le
Fichier pdf - 65.41 Ko
Arrêté Permanent MAP2022-010 - RD317 St Maurice sur Aveyron - Changement de priorité PR8+545G, PR10+655G, PR11+040G, PR11+130G, PR11+920D, PR12+105G, PR12+115D, PR13+290G et PR14+675G
Publié le
Fichier pdf - 77.8 Ko
Arrêté Permanent MAP2022-009 - RD317 Montbouy - Changement de priorité PR1+930G, PR3+360G, PR3+745G, PR3+800D
Publié le
Fichier pdf - 66.8 Ko
Arrêté Permanent MAP2022-004 - RD317 La Chapelle sur Aveyron et St Maurice sur Aveyron - Changement de priorité PR6+655G et PR7+800G
Publié le
Fichier pdf - 81.79 Ko
Arrêté Permanent MAP2022-003 - RD317 Aillant sur Milleron, Le Charme et St Maurice sur Aveyron - Changement de priorité PR13+300
Publié le
Fichier pdf - 70.58 Ko
Arrêté Permanent MAP2022-002 - RD317 Montcresson - Changement de priorité PR1+500D
Publié le
Fichier pdf - 60.83 Ko
Arrêté Permanent MAP2023-001 - RD2060 St Hilaire lès Andrésis - Changement de priorité PR6+740G
Publié le
Fichier pdf - 100.87 Ko
Arrêté Permanent MAP2023-002 - RD2060 Chantecoq - Changement de priorité PR7+640G, PR8+400G, PR9+900G et PR10+745D
Publié le
Fichier pdf - 475.52 Ko
Arrêté Permanent MAP2023-003 - RD2060 Courtemaux - Changement de priorité PR11+825D et PR12+535D
Publié le
Fichier pdf - 113.83 Ko