Vue aérienne de Puiseaux
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Connaître les aides du Département

50 résultats

  • Mis à jour le 06/04/2018
    • Solidarité

    Action de promotion de la santé

    • Parent

    La prise en compte des problématiques de santé de l'enfant, de son environnement familial, social et culturel a fait émerger des pratiques nouvelles faisant appel à des savoir-faire dans le domaine de l'animation, l'éveil culturel du jeune enfant et l'insertion sociale.

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 07/08/2019
    • Culture et patrimoine

    Subvention du Département aux organismes

    • Acteur culturel
    • Partenaire

    Le Département peut apporter son soutien financier à une action spécifique.

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 03/07/2019
    • Aménagement du territoire

    Subvention du Département aux associations

    • Acteur associatif

    Le Département peut apporter son soutien financier au fonctionnement de votre association ou à une action spécifique.

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 07/08/2019
    • Aménagement du territoire

    Subvention du Département aux collectivités

    • Élu-e territorial-e

    Le Département peut apporter son soutien financier à une action spécifique.

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 11/02/2019
    • Culture et patrimoine

    Aide aux musées pour leurs animations et expositions temporaires

    • Acteur culturel
    • Élu-e territorial-e

    Aide pour l’organisation d’animations et d’expositions temporaires de plus d’un mois Une subvention au taux de 20 % du montant HT de l’opération pourra être allouée en fonction de la pertinence du projet et après examen au cas par cas par les instances compétentes. La subvention départementale est plafonnée : à un montant de 5 000 € pour les animations et les expositions temporaires d’une durée comprise entre 1 et 2 mois. à un montant de 10 000 € pour les animations et les expositions temporaires d’une durée supérieure à 2 mois. Ces plafonds sont appréciés en prenant en compte le montant de...

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 05/08/2019
    • Culture et patrimoine

    Éducation musicale dans les écoles élémentaires, publiques et privées

    • Acteur culturel
    • Élu-e territorial-e

    Cette aide est une participation financière aux cours d'éducation musicale dispensés dans les écoles élémentaires publiques et privées, pendant le temps scolaire. La subvention est accordée à hauteur de 6,10€/heure/élève sur la base d'une heure maximum par semaine pendant la durée du projet.

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 18/04/2018
    • Culture et patrimoine

    Aide au fonctionnement des ateliers de pratique artistique

    • Acteur culturel
    • Élu-e territorial-e

    Cette aide soutient les ateliers de pratique artistique publics. Les ateliers privés sont soutenus s'ils prennent la forme d'associations, et sont aidés par les communes sans que l'aide apportée par la commune (subvention + valorisation de l'aide matérielle éventuelle) puisse être inférieure à 25 % du montant total des recettes annuelles de l'association. La subvention attribuée sera calculée sur les bases d'un terme fixe modulé en fonction de la taille des écoles et d'un terme variable par élève inscrit dans l'établissement. L'attribution d'une subvention est allouée dans la limite des...

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 18/04/2018
    • Culture et patrimoine

    Aide aux écoles de musique, de danse et de théâtre

    • Acteur culturel
    • Élu-e territorial-e

    Cette aide soutient les établissements publics ou privés. Dans ce dernier cas, l'école doit être sous forme d'association aidée par la commune, sans que cette aide (subvention + valorisation de l'aide matérielle éventuelle) puisse être inférieure à 10 % du montant total des recettes annuelles de l'association. La subvention attribuée est calculée sur les bases suivantes à partir d'une enveloppe votée annuellement par le Conseil départemental. 1. un terme fixe modulé en fonction de la taille des écoles : moins de 100 élèves : 762 € de 101 à 300 élèves : 1 143 € plus de 300 élèves : 1 524 € 2....

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 17/01/2018
    • Aménagement du territoire

    Aide à la voirie communale : redevance des mines sur le pétrole

    • Élu-e territorial-e

    Une aide aux gros travaux de voirie : elle est attribuée à hauteur de 30 % du montant des travaux et dans la limite de l'enveloppe attribuée par canton. Il s'agit de crédits d'Etat dont les propositions de répartition sont confiées aux Conseillers Départementaux en conférence cantonale.

    Détail de l'aide
  • Mis à jour le 19/01/2018
    • Aménagement du territoire

    Aide à la voirie communale : répartition du produit des amendes de police

    • Élu-e territorial-e

    Cette aide vient en soutien des opérations concernant les transports en commun ou la sécurité routière, les aménagements et équipements améliorant la sécurité des usagers, l'accueil du public, l'accès aux réseaux, les liaisons entre réseaux et avec les autres modes de transport, etc. L'aide est attribuée à hauteur de 50 % du montant des travaux et dans la limite de l'enveloppe attribuée par canton. Il s'agit de crédits d'Etat dont les propositions de répartition sont confiées aux Conseillers Départementaux en conférence cantonale.

    Détail de l'aide