Les sessions départementales
Au cours des sessions plénières, les conseillers généraux délibèrent sur les dossiers et se prononcent par leur vote. Elles ont lieu au minimum une fois par trimestre. Retrouvez les décisions et le calendrier des prochaines sessions ci-dessous.
© D. Chauveau
Calendrier prévisionnel des sessions 2022
Ce calendrier est communiqué à titre indicatif. Nous vous invitons à adresser un message à sg.assemblee@loiret.fr pour connaître les dates des séances publiques.
- Jeudi 27 et vendredi 28 janvier 2022
Sessions 2021 : bulletin officiel du Département du Loiret (BODL)
Documents à télécharger
- BODL Session des 9 et 10 décembre 2021, pdf (1.13 Mo)
- BODL Session des 21 et 22 octobre 2021, pdf (1006.49 Ko)
- BODL Session du 15 juillet 2021, pdf (776.01 Ko)
- BODL Session du 1er juillet 2021, pdf (818.99 Ko)
- BODL Session des 27 et 28 mai 2021, pdf (1.99 Mo)
- BODL Session des 28 et 29 janvier 2021, pdf (1.44 Mo)
Sessions 2020 : bulletin officiel du Département du Loiret (BODL)
Sessions 2019 : bulletin officiel du Département du Loiret (BODL)
Documents à télécharger
- BODL Session du 12 et 13 Décembre 2019, pdf (9.04 Mo)
- BODL session du 14-15 octobre 2019, pdf (8.44 Mo)
- BODL de la session du 20 juin 2019, zip (12.64 Mo)
- Session du mercredi 30 au vendredi 1er février 2019 (Partie 1 et 2), pdf (8.14 Mo) / Session du mercredi 30 au vendredi 1er février 2019 (Partie 1 et 2), pdf (5.18 Mo)