Les arrêtés administratifs du Département

Arrêté conférant délégations de signature au sein du Service des Moyens Généraux

Juillet 2025 Délégations de signature

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avenant n°1 à l'arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction des Archives Départementales

Juillet 2025 Délégations de signature

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Arrêté modificatif portant extension d'une place du Lieu de Vie et d'Accueil « la vie devant soi » sis Lieu-dit les Petites Veuves 45700 VIMORY et modifiant la tranche d'âge du public accueilli - 10/07/25

Septembre 2025 Structures sociales et médico-sociales

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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION Sur le chemin de halage, support de la véloroute du canal d'Orléans sur la commune de VITRY-AUX-LOGES

Juillet 2025 Canaux / Environnement

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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur l’Espace Naturel Sensible de Sully – Parc du château

Juillet 2025 Canaux / Environnement

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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur la véloroute du canal d’Orléans au niveau de l’usine élévatoire de FAYAUX- LOGES

Juillet 2025 Canaux / Environnement

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Arrêté 77413 tarifs 2025 AFPAI Les Cèdres FVJ

Juillet 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

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Arrêté 77411 tarif 2025 AFPAI Guignesoleil

Juillet 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

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Arrêté 77406 - Tarif 2025 FDV&A SAVS Orléans

Juillet 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

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Organisation par Départements de France d'un séminaire des Présidenttes et présidents de groupe Droite Centre Indépendants les 9 et 10 septembre 2025

Juillet 2025 Finances

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Arrêté portant autorisation de création du Lieu de Vie et d'Accueil « Maison d'avenir » situé 714 avenue d'Antibes, 45 200 Amilly-Le 02/07/25

Septembre 2025 Structures sociales et médico-sociales

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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur la véloroute du canal d’Orléans au niveau des écluses de Nestin et Jonchère (commune de FAY AUX LOGES)

Juillet 2025 Canaux / Environnement

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Portant cessation de l'activité des structures ouvertes sans autorisation préalable pour laccueil de mineurs et majeurs confiés gérées par la SASU la Maison des Ceriseaux dont le siège est situé au 6petite rue le Grand Ceriseaux à Souppes-sur-Loing-2/7/25

Septembre 2025 Structures sociales et médico-sociales

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Tableaux annuels d'avancement de grade des fonctionnaires du Département du Loiret 2025

Juillet 2025 Ressources humaines

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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur la véloroute du canal d’Orléans à Pannes

Juillet 2025 Canaux / Environnement

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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur l’Espace Naturel Sensible des dolines de Limère

Juillet 2025 Canaux / Environnement

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Arrêté portant fermeture de l'EANM « Les Cèdres », sis 53 av de la République 45300 Pithiviers et portant augmentation de la capacité du SAVS par transformation des 32 places autorisées de l'EANM, gérés par l'AFPAI-Le 27/06/25

Août 2025 Structures sociales et médico-sociales

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Avenant n°1 à l'arrêté conférant délégations de signature au sein de la DRH 25 06 2025

Juin 2025 Délégations de signature

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Arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction des Infrastructures 25 06 2025

Juin 2025 Délégations de signature

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Arrêté portant déport de M. Ariel LEVY, 10è VP du Conseil Départemental

Juin 2025 Délégations de signature

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