Arrêté conférant délégations de signature au sein de l'ADS Orleans Métropole 06 07 2026
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Les arrêtés administratifs du Département
Arrêté conférant délégations de signature au sein de l' ADS Nord Loiret 06 07 2026
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Arrêté conférant délégations de signature au sein de l'ADS Montargis Gien 06 07 2026
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Arrêté conférant délégations de signature au sein de l'ADS Beauce à Sologne 06 07 2026
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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur le domaine du canal d’Orléans à COMBLEUX
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Arrêté de cession d’autorisation du service d'AEMO de 377 mesures, géré par l’UDAF 45 situé 2, rue Jean-Philippe Rameau à Orléans, à la Fondation VAGA dont le siège est situé 22-24 rue Gouverneur Général Eboué à Issy-les-Moulineaux-Le 26/06/26
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Arrêté conférant délégations de signature au sein de la MIPRES
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Avenant n°3 à l'arrêté conférant délégations de signature au sein de la DI
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Avenant n°1 à l'arrêté conférant délégations de signature au sein de la DS2I
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Arrêté reconstitution CIAF de Nancray
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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur le halage du canal d’Orléans sur la commune de FAY-AUX-LOGES
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Convention relative à la rescription du diagnostic archéologique de l'opération dénommée "St-Jean-de-Braye, avenue de Verdun - site du Petit Bois"
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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur les communes de TAVERS, BEAUGENCY, BAULE et MEUNG SUR LOIRE pour les portions d’itinéraire Loire à Vélo relevant du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOIRET (digues et propriétés du Département du Loiret)
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MAP2026-002 -RD38-RD39 PRESNOY - CHAILLY EN GATINAIS - Limitation de vitesse 70km/h
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Arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction des Finances et du Conseil de Gestion 28 05 2026
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convention relative à la prescription du diagnostic archéologique de l'opération dénommée "Travers, chemin de Marpalu"
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ARRETE DE COMPOSITION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CITOYENNETE ET DE L AUTONOMIE
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ARRETE DE COMPOSITION DES MEMBRES DE LA COMMISSION EXECUTIVE DE LA MDPH DU LOIRET - COMEX
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Arrêté portant ouverture d’une enquête publique préalable au déclassement du domaine public routier départemental d’un tronçon de la RD 13 entre les PR 5+909 et PR 6+689 sur la commune de Marcilly-en-Villette
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Arrêté portant reprise de la capacité d'accueil initiale (6 places) du lieu de vie et d'accueil « le renouveau », géré par la SARL « Le renouveau »-Le 03/06/26
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