Arrêté Dépendance 2025 EHPAD VYV3 Chevilly
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Les arrêtés administratifs du Département
Arrêté Dépendance 2025 EHPAD Le Jardin des Sablons
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Arrêté Dépendance 2025 EHPAD Petit Pierre
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Arrêté Dépendance 2025 EHPAD Raymond Poulin - HT
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Arrêté Dépendance 2025 EHPAD Raymond Poulin - HP
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Arrêté Dépendance 2025 EHPAD Pierre Mondine
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Arrêté Dépendance 2025 EHPAD Les Jardins de Sido
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ARRETE N° 2024-DOMS-PA45-242 Portant renouvellement de l’autorisation de l’EHPAD Résidence du Port à SAINT DENIS DE L’HOTEL d’une capacité totale de 90 places géré par la SA EMEIS-Le 25/04/25
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ARRETE N° 2024-DOMS-PA45-243 Portant renouvellement de l’autorisation de l’EHPAD Résidence Saint-Joseph à ORLEANS d’une capacité totale de 96 places géré par la SA EMEIS-Le 25/04/25
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Arrêté portant réglementation du parc départemental (ENS) du Château de Sully sur Loire - Commune de Sully sur Loire
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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION Commune de DONNERY Sur le chemin de halage du canal d’Orléans entre l’écluse de DONNERY et le Moulin d’Avaux
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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur le chemin de halage du Canal d'Orléans du pont de la Folie (commune de Coudroy) à la limite avec la place de l'écluse du milieu de Grignon (commune de Vieilles Maisons sur Joudry)
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ARRETE DE REGLEMENT PERMANENT DE CIRCULATION sur la commune de SURY AUX BOIS Chemin de contre-halage du canal d’Orléans depuis la limite communale avec Combreux, jusqu’à la limite communale avec Châtenoy
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Chemin de halage du canal d’Orléans depuis la limite communale avec Combreux jusqu’à la limite communale avec Châtenoy
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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL DE L'ECLUSE DE SABLONNIERE SUR LA COMMUNE DE CONFLANS/L AU PONT DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 117 SUR LA COMMUNE DE MONTCRESSON
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Arrêté tarifs H 2025 EHPAD Les Jardins de Sido - Chatillon Coligny
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Arrêté 76916 tarifs H 2025 Les Hautes Loges - Courtenay
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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur les chemins de halage du canal d’Orléans face à la Rigole de courpalet et sur 200 mètres en amont (Commune de COUDROY)
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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur le chemin de halage du canal d’Orléans à Saint MAURICE SUR FESSARD (passage inférieur de la RD 2060)
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Arrêté fixant les tarifs ADJ 2025 Association L'Arche des Souvenirs - Cléry Saint André
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