Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » du Foyer d’hébergement « Le Château d’Auvilliers » à ARTENAY géré par la Fondation Armée du Salut
Publié le
Fichier pdf - 197.17 Ko
Les arrêtés administratifs du Département
Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » des établissements et services gérés par l’Association APHL
Publié le
Fichier pdf - 219.59 Ko
Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » de l’EAM de FLEURY LES AUBRAIS géré par la Fondation ANAIS
Publié le
Fichier pdf - 198.92 Ko
Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » de l’EAM « Les Amis de Pierre » à Orléans géré par la Fondation COS Alexandre Glasberg
Publié le
Fichier pdf - 197.14 Ko
Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale à SARAN géré par l’Association ALVE
Publié le
Fichier pdf - 199.69 Ko
Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés à SARAN géré par l’Association ALVE
Publié le
Fichier pdf - 200.41 Ko
MARPA Les Allouettes Dotation Ségur pour tous
Publié le
Fichier pdf - 93.91 Ko
APF dotation 2025 CPOM
Publié le
Fichier pdf - 190.47 Ko
APF Dotation 2025 Ségur pour tous
Publié le
Fichier pdf - 102.13 Ko
CENT ARPENTS dotation 2025 Ségur pour tous
Publié le
Fichier pdf - 100.32 Ko
Arrêté dotation Ségur pour tous 2025 - FDV&A
Publié le
Fichier pdf - 196.92 Ko
Arrêté dotation Ségur pour tous 2025 - APAJH 45
Publié le
Fichier pdf - 199.03 Ko
ISAMBERT Dotation 2025 Ségur pour tous
Publié le
Fichier pdf - 94.52 Ko
Arrêté dotation Ségur pour tous 2025 - AFPAI
Publié le
Fichier pdf - 208.47 Ko
Arrêté dotation Ségur pour tous 2025 - MARPA Les Charmilles
Publié le
Fichier pdf - 200.12 Ko
PEP 45 Dotation 2025 Ségur pour tous
Publié le
Fichier pdf - 113.27 Ko
Sésame Autisme Dotation 2025 Ségur pour tous
Publié le
Fichier pdf - 96.77 Ko
Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux conjoint Conseil départemental/Etat (ministère de la Justice) du département du Loiret de janvier 2026 au 31 décembre 2030-Le 12/12/25
Publié le
Fichier pdf - 96.57 Ko
Avenant n°1 à l'arrêté conférant délégations de signature au sein de le Direction Petite Enfance, Enfance Famille
Publié le
Fichier pdf - 445.25 Ko
Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du a) de l'article L. 313-3 du Code de l'action sociale et des familles pour les années 2026 à 2030-Le 11/12/25
Publié le
Fichier pdf - 94.81 Ko