ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur la véloroute, chemin de halage du canal d’Orléans sur la commune de SURY-AUX-BOIS
Publié le
Fichier pdf - 118.62 Ko
Les arrêtés administratifs du Département
ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur la véloroute du canal d’Orléans du « Sentier du Guidon » sur la commune de VITRY-AUX-LOGES à la « route de la Vallée » sur la commune de COMBREUX
Publié le
Fichier pdf - 119.73 Ko
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature au Vice-Président appelé à représenter le Président du Conseil Départemental en sa qualité de Président de la Commission d'Appel d'Offres
Publié le
Fichier pdf - 71.96 Ko
Convention de mise à disposition de locaux de la commune d'Amilly au profit du Département du Loiret
Publié le
Fichier pdf - 63.11 Ko
Convention de mise à disposition d'un bien situé sur la commune de Combreux au profit de Boyer Sport Nature
Publié le
Fichier pdf - 62.6 Ko
Conventions de servitudes pour l'installation d'une canalisation souterraine d'électricité sur des parcelles situées à Coudroy
Publié le
Fichier pdf - 98.26 Ko
Conventions de servitudes pour l'installation d'une canalisation souterraine d'électricité à Vieilles Maisons sur Joudry
Publié le
Fichier pdf - 112.81 Ko
Contrats de vente de bois coupé sur les domaines public et privé du canal d'Orléans au profit de tiers
Publié le
Fichier pdf - 56.84 Ko
Convention de mise à disposition d'une partie de la parcelle AB2 située sur la commune de Combreux au profit d'un tiers
Publié le
Fichier pdf - 61.84 Ko
Convention de mise à disposition de locaux de la commune de Boynes au profit du Département du Loiret
Publié le
Fichier pdf - 56.44 Ko
Convention de mise à disposition précaire et révocable de salles au sein de l'Hotel du Département au profit du rectorat de l'Académie d'Orléans-Tours
Publié le
Fichier pdf - 115.6 Ko
Convention de mise à disposition de parcelles sur la commune de Saran au profit du Département du Loiret
Publié le
Fichier pdf - 114.26 Ko
Convention de mise à disposition d'un bien situé sur la commune de Combreux
Publié le
Fichier pdf - 59.12 Ko
Convention de mise à disposition d'un bien situé sur la commune de Combreux
Publié le
Fichier pdf - 59.98 Ko
Convention de mise à disposition d'un bien situé sur la commune de Combreux
Publié le
Fichier pdf - 66.41 Ko
Convention de mise à disposition d'une partie de parcelles sur la commune de Combleux au profit de tiers
Publié le
Fichier pdf - 60.94 Ko
Convention de mise à disposition d'une partie de la parcelle A430 sur la commune de Combleux au profit de tiers
Publié le
Fichier pdf - 60.67 Ko
Convention de mise à disposition d'un bien situé sur la commune de Fay-aux-Loges
Publié le
Fichier pdf - 65.23 Ko
Convention de mise à disposition précaire et révocable de la parcelle BE 291 à Saran
Publié le
Fichier pdf - 121.86 Ko
Conventions de servitude au profit de loiret fibre et Loiret THD pour l'implantation de nœuds de raccordement optiques sur des parcelles départementales situées à Sury-aux-Bois, Jargeau et le Malesherbois
Publié le
Fichier pdf - 104.03 Ko