Les arrêtés administratifs du Département

Arrêté portant modification et extension de 70 mesures du dispositif d’accompagnement éducatif en milieu ouvert renforcé géré par la Fondation Val de Loire

Décembre 2025 Structures sociales et médico-sociales

Publié le

Fichier pdf - 1.23 Mo

Téléchargement

Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » de l’EAM « Le Clos Roy » à LORRIS géré par l’Association Les Clos du Loiret

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 194.96 Ko

Téléchargement

Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale « Le Château d’Auvilliers » à ARTENAY géré par la Fondation Armée du Salut

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 198.63 Ko

Téléchargement

Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » du Foyer de Vie de Jour « Le Château d’Auvilliers » à ARTENAY géré par la Fondation Armée du Salut

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier ppt - 35 Ko

Téléchargement

Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » du Foyer de Vie « Le Château d’Auvilliers » à ARTENAY géré par la Fondation Armée du Salut

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 199.22 Ko

Téléchargement

Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » du Foyer d’hébergement « Le Château d’Auvilliers » à ARTENAY géré par la Fondation Armée du Salut

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 197.17 Ko

Téléchargement

Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » des établissements et services gérés par l’Association APHL

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 219.59 Ko

Téléchargement

Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » de l’EAM de FLEURY LES AUBRAIS géré par la Fondation ANAIS

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 198.92 Ko

Téléchargement

Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » de l’EAM « Les Amis de Pierre » à Orléans géré par la Fondation COS Alexandre Glasberg

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 197.14 Ko

Téléchargement

Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale à SARAN géré par l’Association ALVE

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 199.69 Ko

Téléchargement

Arrêté fixant la dotation 2025 « Ségur pour tous » du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés à SARAN géré par l’Association ALVE

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 200.41 Ko

Téléchargement

MARPA Les Allouettes Dotation Ségur pour tous

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 93.91 Ko

Téléchargement

APF dotation 2025 CPOM

Novembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 190.47 Ko

Téléchargement

APF Dotation 2025 Ségur pour tous

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 102.13 Ko

Téléchargement

CENT ARPENTS dotation 2025 Ségur pour tous

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 100.32 Ko

Téléchargement

Arrêté dotation Ségur pour tous 2025 - FDV&A

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 196.92 Ko

Téléchargement

Arrêté dotation Ségur pour tous 2025 - APAJH 45

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 199.03 Ko

Téléchargement

ISAMBERT Dotation 2025 Ségur pour tous

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 94.52 Ko

Téléchargement

Arrêté dotation Ségur pour tous 2025 - AFPAI

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 208.47 Ko

Téléchargement

Arrêté dotation Ségur pour tous 2025 - MARPA Les Charmilles

Décembre 2025 Personnes âgées / Personnes handicapées

Publié le

Fichier pdf - 200.12 Ko

Téléchargement