Convention de mise à disposition précaire et révocable d'une partie de la parcelle ZT 130p sur la commune de Fay-aux-Loges
Publié le
Fichier pdf - 180.9 Ko
Les arrêtés administratifs du Département
Convention de mise à disposition de logements au profit des surveillants de baignade pour la saison 2024 sur la commune de Combreux
Publié le
Fichier pdf - 79.39 Ko
Convention de mise à disposition de parcelles départementales sur la commune de Fay-aux-Loges au profit de tiers privés 11 07 2024
Publié le
Fichier pdf - 1.36 Mo
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage, support de la véloroute du Canal d'Orléans sur la commune de Vitry-aux-Loges, du samedi 13 juillet 2024 à 8h00 jusqu'au dimanche 14 juillet 2024 à 8h00.
Publié le
Fichier pdf - 65.11 Ko
Arrêté portant régularisation de l'autorisation de diminution de la capacité d'accueil du LVA « Le Moulin Grimault » situé 86 vieille route de Noyers - 45260 NOYERS et géré par « Point de suspension » domiciliée à la même adresse - Le 11/07/24
Publié le
Fichier pdf - 121.34 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans sur la commune de St Jean-de-Braye, depuis la passerelle de port St Loup jusqu'à la passerelle des Châtaigniers, du 10 juillet 2024 au 24 juillet 2024.
Publié le
Fichier pdf - 1.26 Mo
Arrêté portant autorisation de création du Lieu de Vie et d'Accueil « Edifier son Jiku » situé 3 Chemin aisance de la grosse haie 45120 Chalette sur Loing-Le 10/07/2024
Publié le
Fichier pdf - 124.52 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur la levée d'Ousson-sur-Loire, de la station d'épuration d'Ousson jusqu'à la RD n°50, le dimanche 14 juillet 2024 de 12 h 00 à 24 h 00.
Publié le
Fichier pdf - 102.41 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans à Saint Maurice-sur-Fessard au niveau de l'écluse de Machot, pour la journée du 10 juillet 2024.
Publié le
Fichier pdf - 162.73 Ko
Arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction de la Petite Enfance, Enfance Famille
Publié le
Fichier pdf - 1.3 Mo
Arrêté portant fermeture du Service Autonomie à Domicile (SAD) ABRAPA Orléans, dont la gestion est assurée par l'Association Bas-Rhinoise d'Aide aux personnes Agées (ABRAPA) dont le siège social est situé 22 place des Halles, 67000 STRASBOURG -Le 09/07/24
Publié le
Fichier pdf - 87.42 Ko
Arrêté portant extension temporaire de 63 pl de la MDE, sous gestion directe du Département du Loiret, portant à 116 places la capacité du Foyer de l'Enfance d'Orléans et 42 pl celle de l'antenne à l'Est du département soit une capacité totale de 158 pl
Publié le
Fichier pdf - 221.73 Ko
AP - LA SELLE EN HERMOY - RD2060 PR15+745 A PR16+480 PROLONGATION ZONE A 70KM/H
Publié le
Fichier pdf - 284.77 Ko
Arrete_sous_repartition_dotations_CAS_FACE_2024
Publié le
Fichier pdf - 196.23 Ko
Limitation de la vitesse à 70 km/h sur la Route Départementale n° 834, sur le territoire de la commune de Pithiviers le Viel, hors agglomération
Publié le
Fichier pdf - 222.77 Ko
Arrêté portant révision de l'arrêté du 12 juin 2023 fixant le calendrier prévisionnel des appels à projets sociaux ou médico-sociaux relevant de la compétence exclusive du Président du Conseil départemental du Loiret pour l'année 2023-2024 - Le 25/06/2024
Publié le
Fichier pdf - 78.39 Ko
Arrêté portant diminution de la capacité d'accueil du LVA « Le Moulin Grimault » situé 86 vieille route de Noyers - 45260 NOYERS et géré par l'association « Point de suspension » domiciliée 1 Impasse des Pivoines - 91220 PLESSIS-PÂTÉ - Le 25/06/2024
Publié le
Fichier pdf - 120.65 Ko
Arrêté de règlement temporaire d'occupation et/ou de circulation sur le domaine privé du Canal d'Orléans, concernant l'accès et le stationnement au parking de la base de loisirs de l'Etang de la Vallée, les 25/06/24 et 26/06/24.
Publié le
Fichier pdf - 290.04 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans à Mardié, du 01/07/24 matin au 02/08/24 au soir, entre le pont ouest de la RD960 et la passerelle du Cens à Mardié
Publié le
Fichier pdf - 363.26 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans à Mardié, du 24/06/24 matin jusqu'au 25/06/24 au soir, entre le chemin Jacques Prévert à Mardié et le pont de Donnery
Publié le
Fichier pdf - 292.53 Ko