L'organisation de la démocratie locale : la création des institutions
L'histoire de l'administration locale en France est marquée par le tournant de la Révolution française. Soucieuse de rompre avec le passé féodal du pays, l'Assemblée constituante de 1789 réorganise le territoire en inventant de nouvelles unités administratives. Aux paroisses et provinces de l'Ancien Régime succèdent les communes et les départements.
Sommaire de l'exposition
L'organisation de la démocratie locale
- L'organisation de la démocratie locale : la création des institutions
- L'organisation de la démocratie locale : des administrations proches des citoyens
- L'organisation de la démocratie locale : les interactions entre les différents échelons administratifs
- L'organisation de la démocratie locale : l'adoption de symboles au niveau local
Droits et devoirs des citoyens
- Droits et devoirs des citoyens : "A voté !", l'accès des citoyens au suffrages
- Droits et devoirs des citoyens : le droit à la liberté d'expression
- Droits et devoirs des citoyens : juger au nom du peuple français
- Droits et devoirs des citoyens : on ne naît pas citoyen, on le devient
- Droits et devoirs du citoyen : aux armes, citoyens !
- Droits et devoirs des citoyens : aider et protéger les plus faibles
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83 départements en France en 1790
Au début de l'année 1790, la décision de découper la France en 83 départements se concrétise, avec l'idée que chaque citoyen doit pouvoir se rendre à cheval en un jour au chef-lieu de son département, comme pour le Loiret officiellement crée le 4 mars 1790. D'autres divisions sont nécessaires afin que les habitants puissent effectuer des démarches en une seule journée à cheval ou en un jour de marche à pied.
Le Loiret se compose ainsi de 367 communes regroupées en 59 cantons et 7 districts. Cette structure administrative, après le remplacement des districts par des arrondissements en 1800, a été conservée jusqu'à aujourd'hui, moyennant quelques aménagements.
Département du Loiret, divisé en 7 districts et 59 cantons (par les auteurs de l'Atlas National, rue de la Harpe n°26)
Département du Loiret, divisé en quatre arrondissements et 55 cantons (1802)
Le regroupement des communes encouragé à partir de 1791
Toutefois, il apparaît que nombre de villages sont trop petits pour justifier l'existence d'une municipalité à part entière. En 1795, il est décidé que seuls les chefs-lieux de canton en disposeraient. À partir de la Monarchie de Juillet, les conseils municipaux, recréés, acquièrent de plus en plus de pouvoir, et en 1884 la IIIe République adopte leur élection au suffrage universel. Différentes lois votées depuis 1791 facilitent et encouragent le regroupement des communes, soit par fusion, soit par la création de communautés de communes.
L'exemple des villages autour d'Outarville, dans le Nord-Ouest du Loiret
Cet exemple montre bien comment, depuis l'Ancien Régime, les limites administratives varient au gré des regroupements communaux et de la volonté de rationalisation de l'espace civique.
En 1700, le territoire de l’actuelle communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret était divisé en 24 paroisses. La communauté de communes est créée en 2004 et s’agrandit en 2005. En 2020, elle regroupe 15 communes, incluant 7 communes associées.
- En 1702, Acquebouille est absorbée en par Faronville.
- En 1813, Gironville est absorbée par Charmont-en-Beauce.
- En 1972, Allainville-en-Beauce, Faronville, Saint-Péravy-Epreux et Teillay-le-Gaudin sont absorbées par Outarville, Guignonville est absorbée par Greneville-en-Beauce, Izy est absorbée par Bazoches-les-Gallerandes et Teillay-Saint-Benoist est absorbée par Crottes-en-Pithiverais.
- En 2004, la communauté de communes est créée avec : Bazoches-les-Gallerandes, Boisseaux, Charmont-en-Beauce, Chaussy, Erceville, Greneville-en-Beauce, Jouy-en-Pithiverais, Léouville, Oison, Outarville et Tivernon.
- En 2005, Attray et Crottes-en-Pithiverais adhèrent à la communauté de communes.
